Conditions Générales

Les présentes Conditions Générales régissent la souscription aux services de coaching proposés par [NOM COMPLET] (ci-après, «la prestataire»), numéro d’identification [NUMÉRO D’IDENTIFICATION], domiciliée à [ADRESSE PROFESSIONNELLE].

Description des services

La prestataire propose des services de coaching exécutif, de coaching d’équipe et d’accompagnement individuel. Les conditions spécifiques de chaque prestation — nombre de séances, durée, honoraires et modalités de paiement — sont précisées dans la proposition envoyée au client avant le début du processus.

Souscription et honoraires

Le processus de souscription débute par l’acceptation expresse de la proposition tarifaire par le client. Les honoraires sont réglés selon les échéances et modalités indiquées dans ladite proposition. Le non-paiement total ou partiel autorise la prestataire à suspendre la prestation de services.

Annulation et remboursement

Les annulations communiquées plus de 48 heures à l’avance n’entraînent aucun frais. Les annulations avec moins de 48 heures de préavis ou les absences sans avertissement préalable pourront être facturées intégralement. En cas d’annulation du service avant son terme, les séances non réalisées seront remboursées.

Confidentialité

La prestataire s’engage à préserver la confidentialité de toutes les informations partagées lors des séances de coaching. Cette obligation se prolonge indéfiniment au-delà de la fin du processus.

Propriété intellectuelle

Les matériaux, méthodologies et contenus fournis au cours du processus de coaching sont la propriété de la prestataire et ne peuvent être reproduits ni diffusés sans son autorisation expresse.

Limitation de responsabilité

Le coaching n’est pas un service de psychothérapie, de conseil médical ni de consultation juridique. La prestataire n’est pas responsable des décisions prises par le client à la suite du processus. Les résultats dépendent dans une large mesure de l’engagement et des efforts du client lui-même.

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol. Pour tout litige, les parties se soumettent aux tribunaux du domicile du client, sauf règle de compétence impérative contraire.

Dernière mise à jour : avril 2026